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Guide de référence : Retenue d'impôt étranger sur les FNB pour les investisseurs canadiens

Placements efficaces sur le plan fiscal

Même s'il est vrai que vous ne pouvez pas éviter de payer des impôts, lorsqu'il s'agit de FNB, il existe des stratégies permettant de réduire les retenues d'impôt á la source.

En comprenant bien l'imposition des FNB, vous pouvez vous assurer de choisir la solution de placement la plus avantageuse sur le plan fiscal. Les fonds négociés en bourse First Asset offrent une variété de solutions efficientes sur le plan fiscal que vous pouvez inclure dans votre portefeuille.

Structures des FNB et retenues d'impôt

Lorsque vous investissez dans des fonds négociés en bourse (FNB), vous devez connaître la façon dont les FNB sont exposés aux marchés internationaux. La structure du FNB et le type de compte dans lequel il est détenu peuvent influer considérablement sur le montant des retenues d'impôt auxquelles un investisseur est assujetti. Une fois que vous aurez compris l'incidence des retenues d'impôt étranger sur les FNB, vous pourrez plus facilement faire des choix de placement qui maximiseront vos rendements après impôt.

Structures des FNB - exemples de structures courantes

Il existe trois structures courantes de FNB qui permettent aux investisseurs canadiens d'investir sur les marchés internationaux. Les FNB internationaux de First Asset utilisent la structure la plus fiscalement avantageuse en investissant directement dans des portefeuilles d'actions internationales (voir la structure 3).

Structure 1 :

FNB COTÉS AUX ÉTATS-UNIS INVESTISSANT DIRECTEMENT DANS DES TITRES INTERNATIONAUX
L'INVESTISSEUR EST DIRECTEMENT EXPOSÉ AUX MARCHÉS INTERNATIONAUX

Dans cette première structure, l'investisseur canadien peut-être assujetti á deux niveaux de retenues d'impôt. Tout d'abord, un investisseur est assujetti á l'impôt prélevé par le pays d'origine de chaque titre. Deuxièmement, le gouvernement américain peut prélever une retenue d'impôt additionnelle, pouvant aller jusqu'á 15 %, sur certaines distributions versées dans le compte de l'investisseur canadien par un FNB américain. Le montant d'imposition dépend des lois fiscales du territoire, ainsi que de l'existence d'un traité relatif á l'impôt sur le revenu.

Structure 1 – diagramme

 

Structure 2:

PLACEMENT DANS UN FNB COTÉ AU CANADA DÉTENANT UN FNB COTÉ AUX ÉTATS-UNIS QUI INVESTIT DANS UN PORTEFEUILLE D'ACTIONS INTERNATIONALES
L'INVESTISSEUR EST INDIRECTEMENT EXPOSÉ AUX MARCHÉS INTERNATIONAUX

Dans cette structure, également appelée « intégrée » au Canada, un dividende versé par une société étrangère peut être assujetti á des retenues d'impôt, car les paiements sont destinés au FNB américain. Les distributions versées par le FNB américain peuvent alors être assujetties á des retenues d'impôt aux États-Unis, car elles sont versées au FNB canadien..

Structure 2 – diagramme

 

Structure 3 :

FNB COTÉ AU CANADA INVESTISSANT DIRECTEMENT DANS UN PORTEFEUILLE DE TITRES INTERNATIONAUX
L'INVESTISSEUR EST DIRECTEMENT EXPOSÉ AUX MARCHÉS INTERNATIONAUX

Il s'agit du FNB le plus avantageux sur le plan fiscal offert aux investisseurs canadiens. Les retenues d'impôt s'appliquent uniquement á l'investisseur canadien selon le pays d'origine du titre étranger. Les dividendes versés par une société étrangère peuvent être assujettis á un niveau de retenues d'impôt, car ils sont payés au FNB canadien.

Structure 3 - diagramme

 

Niveaux de retenues d'impôt selon le type de compte

REER, CELI, REEE ET COMPTES IMPOSABLES

Les investisseurs doivent prendre en compte le type de compte dans lequel le FNB est détenu, car cela influe également sur le montant des retenues d'impôt auxquelles l'investisseur est assujetti. Le tableau ci-dessous montre les niveaux des retenues d'impôt auxquelles un investisseur canadien est assujetti en fonction du type de compte dans lequel le placement est détenu.

Impôt I : Retenues d'impôt prélevées par le pays d'origine des titres et placements sous-jacents
Impôt II : Une retenue d'impôt supplémentaire (15 %) est prélevée dans le cas de FNB cotés aux États-Unis.

Retenues d'impôt – diagramme

REMARQUES SUR CE TABLEAU

  1. « Donnant droit á un crédit » signifie que l'investisseur résidant au Canada ou le FNB canadien peut profiter de crédits pour impôt étranger (dans la mesure où le destinataire canadien est assujetti á l'impôt), sur le revenu ou les distributions étrangères reçus.
  2. Dans la majorité des pays, les revenus versés á des investisseurs étrangers sont imposés. Les États-Unis prélèvent une retenue d'impôt de 30 % (moins tout impôt selon les modalités prévues aux traités) sur certaines distributions de revenu aux résidents étrangers.

AUTRES ÉLÉMENTS Á PRENDRE EN CONSIDÉRATION

Les investisseurs ne doivent pas oublier que d'autres éléments peuvent influer sur le rendement global de leur placement :

  1. Coût du change : L'écart payé pour convertir une monnaie peut réduire ou éliminer les avantages liés aux FNB américains qui comportent des ratios des frais de gestion (RFG) moins élevés.
  2. Impôt sur une succession aux États-Unis : Les Canadiens fortunés peuvent être assujettis á des impôts sur la succession s'ils possèdent d'importants placements dans des FNB cotés aux États-Unis. Il serait peut-être plus avantageux pour ces investisseurs de se tourner vers des FNB canadiens, même s'ils peuvent être assujettis á certaines retenues d'impôt.

Solutions de FNB internationaux de CI First Asset

DES FNB DONT LA STRUCTURE EST FISCALEMENT AVANTAGEUSE

Les FNB de CI First Asset sont cotés au Canada et investissent directement dans des titres américains et internationaux. Nos produits de FNB sont structurés afin que les investisseurs canadiens ne soient assujettis qu'á un niveau de retenues d'impôt, ce qui rend nos FNB plus avantageux sur le plan fiscal que les placements dans des structures de fonds de fonds.

Monde ETF Solutions
CCORFonds de titres à revenu fixe de base améliorés en $ US CI DoubleLine (couvert en $ CA)
CCOR.UFonds de titres à revenu fixe de base améliorés en $ US CI DoubleLine (parts en dollars américains)
CCOR.BFonds de titres à revenu fixe de base améliorés en $ US CI DoubleLine (non couverte en $ CA)
CDLBFonds d'obligations à rendement total en $ US CI DoubleLine (couvert en $ CA)
CDLB.UFonds d'obligations à rendement total en $ US CI DoubleLine (parts en dollars américains)
CDLB.BFonds d'obligations à rendement total en $ US CI DoubleLine (non couverte en $ CA)
FGOFNB amélioré d'obligations gouvernementales CI First Asset
FGO.UFNB amélioré d'obligations gouvernementales CI First Asset (parts en dollars américains)
FSFFNB Secteur financier mondial CI First Asset
FHIFNB Options d'achat couvertes sur géants de la santé CI First Asset (couvert en $ CA)
FHI.BFNB Options d'achat couvertes sur géants de la santé CI First Asset (non couvertes)
FIGFNB d'obligations de qualité supérieure CI First Asset
FIG.UFNB d'obligations de qualité supérieure CI First Asset (parts en dollars américains)
CESGFNB Indice MSCI Monde Incidence ESG CI First Asset (couvert en $ CA)
CESG.BFNB Indice MSCI Monde Incidence ESG CI First Asset (non couvertes)
RWWFNB Indice MSCI Monde Pondération faible risque CI First Asset (couvert en $ CA)
RWW.BFNB Indice MSCI Monde Pondération faible risque CI First Asset (non couvertes)
FLIFNB Revenu de compagnies d'assurances américaines et canadiennes CI First Asset
CGAAMandat privé de répartition de l'actif mondial CI
LONGFonds d'économie mondiale de la longévité CI
CGRAMandat privé d'actif réel mondial CI
CGREMandat privé d'immobilier mondial CI
CREDFNB alternatif de titres de crédit de qualité supérieure CI Lawrence Park
CRED.UFNB alternatif de titres de crédit de qualité supérieure CI Lawrence Park (parts en dollars américains)
CMARFNB alternatif d'obligations à rendement absolu CI Marret
CMAR.UFNB alternatif d'obligations à rendement absolu CI Marret (parts en dollars américains)
CMEYFonds alternatif de rendement amélioré CI Marret
CMEY.UFonds alternatif de rendement amélioré CI Marret (parts en dollars américains)
CMAGFNB alternatif de croissance mondiale CI Munro
ONEQFNB d'actions mondiales ONE CI
ONEBFNB d'obligations essentielles nord-américaines améliorées ONE CI
États-Unis ETF Solutions
CINCFonds de revenu en $ US CI DoubleLine (couvert en $ CA)
CINC.UFonds de revenu en $ US CI DoubleLine (parts en dollars américains)
CINC.BFonds de revenu en $ US CI DoubleLine (non couverte en $ CA)
FAOFNB actif Crédit CI First Asset
FAO.UFNB actif Crédit CI First Asset (parts en dollars américains)
NXFFNB Options d'achat couvertes sur géants de l'énergie CI First Asset (couvert en $ CA)
NXF.BFNB Options d'achat couvertes sur géants de l'énergie CI First Asset (non couvertes)
UXMFNB Indice Morningstar États -Unis Dividende cible 50 CI First Asset (couvert en $ CA)
UXM.BFNB Indice Morningstar États -Unis Dividende cible 50 CI First Asset (non couvertes)
YXMFNB Indice Morningstar États -Unis Momentum CI First Asset (couvert en $ CA)
YXM.BFNB Indice Morningstar États -Unis Momentum CI First Asset (non couvertes)
XXMFNB Indice Morningstar États -Unis Valeur CI First Asset (couvert en $ CA)
XXM.BFNB Indice Morningstar États -Unis Valeur CI First Asset (non couvertes)
RWUFNB Indice MSCI États -Unis Pondération faible risque CI First Asset (couvert en $ CA)
RWU.BFNB Indice MSCI États -Unis Pondération faible risque CI First Asset (non couvertes)
TXFFNB Options d'achat couvertes sur géants des technologies CI First Asset (couvert en $ CA)
TXF.BFNB Options d'achat couvertes sur géants des technologies CI First Asset (non couvertes)
FBUFNB Indice de rachat d'actions américaines CI First Asset (couvert en $ CA)
SIDFNB Indice Chefs de file américains CI First Asset (couvert en $ CA)
UMIFNB Indice de dividendes de sociétés américaines à moyenne capitalisation WisdomTree CI (couvert en $ CA)
UMI.BFNB Indice de dividendes de sociétés américaines à moyenne capitalisation WisdomTree CI (non couvertes)
DGRFNB Indice de croissance de dividendes de titres américains de qualité WisdomTree CI (couvert en $ CA)
DGR.BFNB Indice de croissance de dividendes de titres américains de qualité WisdomTree CI (non couvertes)
DQDFNB Indice de croissance de dividendes de titres américains de qualité à couverture variable WisdomTree CI
Europe ETF Solutions
FHBFNB Banques européennes CI First Asset
RWEFNB Indice MSCI Europe Pondération faible risque CI First Asset (couvert en $ CA)
RWE.BFNB Indice MSCI Europe Pondération faible risque CI First Asset (non couvert)
EHEFNB Indice d'actions européennes couvert WisdomTree CI
EHE.BFNB Indice d'actions européennes couvert WisdomTree CI (non couvertes)
International ETF Solutions
ZXMFNB Indice Morningstar International Momentum CI First Asset (couvert en $ CA)
ZXM.BFNB Indice Morningstar International Momentum CI First Asset (non couvertes)
VXMFNB Indice Morningstar International Valeur CI First Asset (couvert en $ CA)
VXM.BFNB Indice Morningstar International Valeur CI First Asset (non couvertes)
RWXFNB Indice MSCI International Pondération faible risque CI First Asset (couvert en $ CA)
RWX.BFNB Indice MSCI International Pondération faible risque CI First Asset (non couvertes)
CHNA.BFNB Indice S&P China 500 ICBCCS CI
EMV.BFNB Indice de dividendes de marchés émergents WisdomTree CI
IQDFNB Indice de croissance de dividendes de titres internationaux de qualité WisdomTree CI (couvert en $ CA)
IQD.BFNB Indice de croissance de dividendes de titres internationaux de qualité WisdomTree CI (non couvertes)
DQIFNB Indice de croissance de dividendes de titres internationaux de qualité à couverture variable WisdomTree CI
JAPNFNB Indice d'actions japonaises WisdomTree CI (couvert en $ CA)
JAPN.BFNB Indice d'actions japonaises WisdomTree CI (non couvertes)

D'un point de vue fiscal, les Canadiens ont tout intérêt á détenir des FNB cotés au Canada qui investissent directement dans des actions internationales.

Les renseignements contenus dans les présentes ne constituent pas des conseils particuliers d'ordre financier, fiscal, juridique ou comptable ni des conseils en matière de placement et ils ne doivent pas être utilisés á cette fin. Les particuliers devraient consulter des professionnels, au besoin, et lire le prospectus des FNB avant d'investir. Les placements dans des FNB peuvent ne pas convenir á tous les investisseurs. Sous réserve de certaines conditions. Vous pouvez obtenir le prospectus en vous adressant á votre conseiller en placement, en communiquant avec First Asset ou en consultant le site www.sedar.com. Les placements dans des FNB peuvent comporter des commissions, des commissions de suivi, des frais de gestion et d'autres charges. Les FNB ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et le rendement passé peut ne pas se reproduire. Les opinions exprimées dans le présent article sont exclusivement celles de First Asset et peuvent changer sans préavis. First Asset ne peut être tenu responsable des pertes ou dommages, directs ou indirects, pouvant découler de l'utilisation de ces renseignements ni des erreurs ou omissions que ces renseignements peuvent contenir. Le présent document peut contenir des énoncés prospectifs, qui sont fondés sur des attentes, des estimations et des projections au moment où ils sont formulés et qui comportent un certain nombre de risques et d'incertitudes pouvant faire en sorte que les résultats ou événements réels diffèrent grandement de ceux prévus aux présentes. D'autres événements qui n'ont pas été pris en compte peuvent se produire et avoir une incidence importante sur les rendements ou les résultats d'un FNB. First Asset ne s'engage pas á mettre á jour ou á réviser les énoncés prospectifs, que ce soit par suite de nouveaux renseignements, d'événements futurs ou d'autres circonstances, á moins que la loi ne l'exige expressément. Les FNB First Asset sont gérés par Gestion de Placements First Asset.

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Des renseignements importants sur chaque FNB CI First Asset figurent dans leurs prospectus simplifiés respectifs. Les particuliers devraient consulter des professionnels, au besoin, avant d'investir. Les placements peuvent ne pas convenir á tous les investisseurs. Sous réserve de certaines conditions. Vous pouvez obtenir le prospectus en vous adressant á votre conseiller en placement, en communiquant avec First Asset ou en consultant le site www.sedar.com. Les fonds communs de placement peuvent comporter des commissions, des frais de gestion et d'autres charges. Les FNB ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et le rendement passé peut ne pas se reproduire.

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